[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Quelques jours après son entrée en service, le premier
radar-tronçon français pourrait voir sa légalité être étudiée devant la
justice. L’Automobile Club des Avocats pense que sa non-homologation rend les
PV dressés depuis le 24 août illégaux. Le premier radar tronçon de France est
entré en service samedi dernier dans le Doubs. Aujourd'hui, la question de sa
légalité est posée. L'Automobile Club des Avocats (ACDA) s'est emparé du
dossier cette semaine. Dans un communiqué, l'association "s'interroge sur
la légalité des premiers PV dressés depuis le 24 août dernier".
"Cette publication est imposée (comme pour tout acte de nature
réglementaire) au terme de l'article 6 du décret 2001-387 du 3 mai 2001 relatif
au contrôle des instruments de mesure, a indiqué Maître Rémy Josseaume, avocat
et président de l'ACDA. A défaut de publication, l'acte n'est pas opposable aux
automobilistes et n'est tout simplement pas en vigueur". Concrètement, les
contrôles de vitesse ont débuté avant la fin du processus légal d'homologation
du dispositif, selon l'association. Du coup, l'ACDA a l'intention de
"soumettre à la justice la question de la légalité des PV dressés par ces
nouveaux radars tronçon en l'absence de parution du Bulletin Officiel". La
Sécurité routière a réagi en affirmant qu'"aucune publication au Bulletin
officiel n'est nécessaire pour valider cette homologation". Ainsi, l'ACDA
et la Sécurité routière vont devoir confronter leurs arguments devant la
justice
http://www.turbo.fr/actualite-automobile/508609-radar-troncon-pv-illegaux/#ixzz2ND2LKf9w[/url]
radar-tronçon français pourrait voir sa légalité être étudiée devant la
justice. L’Automobile Club des Avocats pense que sa non-homologation rend les
PV dressés depuis le 24 août illégaux. Le premier radar tronçon de France est
entré en service samedi dernier dans le Doubs. Aujourd'hui, la question de sa
légalité est posée. L'Automobile Club des Avocats (ACDA) s'est emparé du
dossier cette semaine. Dans un communiqué, l'association "s'interroge sur
la légalité des premiers PV dressés depuis le 24 août dernier".
"Cette publication est imposée (comme pour tout acte de nature
réglementaire) au terme de l'article 6 du décret 2001-387 du 3 mai 2001 relatif
au contrôle des instruments de mesure, a indiqué Maître Rémy Josseaume, avocat
et président de l'ACDA. A défaut de publication, l'acte n'est pas opposable aux
automobilistes et n'est tout simplement pas en vigueur". Concrètement, les
contrôles de vitesse ont débuté avant la fin du processus légal d'homologation
du dispositif, selon l'association. Du coup, l'ACDA a l'intention de
"soumettre à la justice la question de la légalité des PV dressés par ces
nouveaux radars tronçon en l'absence de parution du Bulletin Officiel". La
Sécurité routière a réagi en affirmant qu'"aucune publication au Bulletin
officiel n'est nécessaire pour valider cette homologation". Ainsi, l'ACDA
et la Sécurité routière vont devoir confronter leurs arguments devant la
justice
http://www.turbo.fr/actualite-automobile/508609-radar-troncon-pv-illegaux/#ixzz2ND2LKf9w[/url]
ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Ce n'est plus tout à fait frais comme nouvelle, l'affaire est classée et le radar la pompe à fric fonctionne à plein régime.
Six troncs- Expert
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Aujourdhui il y a de la neige dans le nord comme il n'y en a pas eu depuis longtemps.
Impossible pour moi d'aller travailler.
une 1/2 heure pour tenter de sortir de la rue, la voiture fait chasse neige.
100m à peine de parcouru en 1/2 heur, on renonce et on repasse 1/4 heure à refaire le chemin inverse.
Impossible pour moi d'aller travailler.
une 1/2 heure pour tenter de sortir de la rue, la voiture fait chasse neige.
100m à peine de parcouru en 1/2 heur, on renonce et on repasse 1/4 heure à refaire le chemin inverse.
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
bonjour C-vavatu va pouvoir nous envoyer des citations!moi je suis en congé mais que veux-tu faire avec ce temps

ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Chez moi le sol est sec, frais mais sec. ![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 630384](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/630384.gif)
C-Benjamin a-t-il de la neige ?
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C-Benjamin a-t-il de la neige ?
CITRON.- Modérateur
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Première fois en 30 ans que le temps m'empêche d'aller travailler.
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Banlieue Sud-Ouest de Paris, un peu la galère.... 2H ce matin pour faire 14kms... ce soir ça va j'ai pu rentrer et j'ai pris le gite et le couvert chez maman donc près de Paris, j'ai toujours ma chambre de jeune homme ![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 97771](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/97771.gif)
D'après les prévisions météo entendu ce soir, il parait que cette nuit ça recommence![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 652162](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/652162.gif)
Mais ou le réchauffement climatique, personne ne sait ou c'est![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 815131](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/815131.gif)
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D'après les prévisions météo entendu ce soir, il parait que cette nuit ça recommence
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Mais ou le réchauffement climatique, personne ne sait ou c'est
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Invité- Invité
Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
a Évry
la neige remet sa de plus belle
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ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Il ne faut pas dire réchauffement climatique mais plutôt dérèglement climatique.
Il y aura des zones avec moins de pluie et avec des hausses de températures, d'autre avec plus de pluie. De ce que je sais sur le climat (autre passion, si j'avais eu mon bac s je serais rentré à l'école de météo) l'Europe de l'ouest devrait connaitre plus d'extrémisme dans les variations. Plus de pluies puis d'un coup fort coup de chaud, hiver avec plus de précipitations neigeuses puis coup de chaud tout ça en en un temps de plus en plus court.
Dans la Nièvre, ça s'est bien refroidit, mais pas de neige !
Il y aura des zones avec moins de pluie et avec des hausses de températures, d'autre avec plus de pluie. De ce que je sais sur le climat (autre passion, si j'avais eu mon bac s je serais rentré à l'école de météo) l'Europe de l'ouest devrait connaitre plus d'extrémisme dans les variations. Plus de pluies puis d'un coup fort coup de chaud, hiver avec plus de précipitations neigeuses puis coup de chaud tout ça en en un temps de plus en plus court.
Dans la Nièvre, ça s'est bien refroidit, mais pas de neige !
Dec85- Expert
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Moi, je suis en vacannnnnnnnnnnnnnnceuuuuuuuuuuuuuuu 



Ginieconcept- Débutant
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
moi en intempéries.
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C-vava- Administrateur & Webdesigner
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
@Dec85 : Mais tu as combien de passions au total !?


CITRON.- Modérateur
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Le sud-est ne connait pas la neigeCITRON. a écrit:Chez moi le sol est sec, frais mais sec.
C-Benjamin a-t-il de la neige ?

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C-Benjamin- Membre d'honneur
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Environ 15 cm sur Pontois aujourdhui : pas vu de saleuses sur les autoroutes....
Gros bordel.
Ds4 pas a la hauteur est punie : elle couche dehors pour ne pas avoir pu monter le trotoir pour rentrer dans le garage.
Elle a ete remplacee par une japonaise-espagnole : a vous de deviner ce que c est ?
Gros bordel.
Ds4 pas a la hauteur est punie : elle couche dehors pour ne pas avoir pu monter le trotoir pour rentrer dans le garage.
Elle a ete remplacee par une japonaise-espagnole : a vous de deviner ce que c est ?
STEPPE 91- Administrateur & Webdesigner
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
@ citron. De passions, la musique, le dessin, c'est déjà bien
Après je m'intéresse à beaucoup de choses et j'aime beaucoup de choses très diversifiées c'est tout ! J'adore la météo ça me fascine les fronts froids, les flux d'ouest ...
Après je m'intéresse à beaucoup de choses et j'aime beaucoup de choses très diversifiées c'est tout ! J'adore la météo ça me fascine les fronts froids, les flux d'ouest ...
Dec85- Expert
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
C'est pas grand chose a vos yeux peux être mais je tien à montrer un grand geste d'un grand homme
https://c-forum.forumpro.fr/t3725p15-collection-les-miniatures-de-chris#203394
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Chris 77- Expert
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
ce matin à Evry[center]![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 Sany0273](https://i.servimg.com/u/f69/18/01/42/92/sany0273.jpg)
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même les pigeons sont bloqués par la neige
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même les pigeons sont bloqués par la neige
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ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
mais un beau soleil !
STEPPE 91- Administrateur & Webdesigner
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
oui mais il fait froid
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Trop mignon l'oiseau...
Ce matin c'est un peu la galère dans la banlieue sud-ouest.... Il n'y a presque personne dans les bureaux![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 329407](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/329407.gif)
Ce matin c'est un peu la galère dans la banlieue sud-ouest.... Il n'y a presque personne dans les bureaux
![[SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot - Page 5 329407](https://2img.net/u/3415/18/43/83/smiles/329407.gif)
Invité- Invité
Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
Bonjour Didier à propos du pigeon tu dis il est beau cet oiseau oui mais il m'------e lui et sa congénère ils font leurs besoins sur le balcon et par dessus le marché ils roucoule du matin au soir!je crois que je vais bientôt acheter des petits pois ou alors mistigri va s'occuper de son cas[center]
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ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
1 heure et demi pour déblayer les 7 m d'allée devant le garage ou l'a neige c'est accumulé sur 60cm
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
voila ce que sa donne quand on veut faire un bain en hivers
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ticoq974- Apprenti
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Re: [SUJET OFFICIEL] C-Le bistrot
à quoi ca sert de se casser le cul!
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