[MEMBRES] soucis après vente de vehicule ...

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Message par vains le Jeu 23 Juin 2011 - 7:37

Hello ,

Je me permet de poster ce sujet afin d'avoir quelques conseils suite à un soucis après la vente d'un véhicule à un particulier ...

En effet , j'ai vendu il y a de ça 2 ans maintenant , un véhicule à un particulier , qui l'a lui même revendu à une tierce personne quelques mois après ....
Seulement , 4 mois après ma vente je reçois un PV à mon domicile .... Je l'appel donc en lui demandant le pourquoi du comment et c'est comme ça que j'ai appris la revente ....
Reçevant les PV chez moi , j'en déduis donc qu'il n'avait pas fait le necessaire pour immatriculer le véhicule à son nom et qu'il à donc fait une vente avec la tierce personne en me citant comme vendeur principal et donc en rédigeant un "faux" ....

J'ai déjà reçu 4 PV + un rappel de paiement des huissiers de justice , que j'ai bien entendu payé mais qui m'a été remboursé par la suite ....

Le certificat de cession a été envoyé à la préfecture de mon département ... De plus , suite à mon déplacement ils m'ont remis une attestation comme quoi la vente avait bien été enregistrée , certes un peu tard car il n'avait pas reçu le certificat la première fois (envoyé en courrier simple) et car je n'avais pas inscrit l'heure de la vente à la base , mais bien enregistrée au final quand même ....

J'ai écrit et tout envoyé au tribunal de police .... J'ai envoyé des mises en demeure en LRAR à la personne à qui j'ai vendu le véhicule , pris contact avec un avocat que je connais , qui m'a dit de le citer dans mes courriers et qui à lui même écrit à la personne en lui disant qu'au prochain PV nous prendrions les mesures adaptées ....

Et , hier soir en rentrant du boulot , je croise mon ancienne caisse , toujours avec l'ancienne immat' , alors que je sais que le possesseur actuel de l'auto (la tierce personne) ne réside pas dans mon département ...
Ce qui me laisse à penser , que malgré toutes mes démarches , la mise à jour administrative du véhicule n'est pas faite et que par conséquent la voiture est toujours à mon nom depuis deux ans .....

L'inquiétant , c'est que le posseseeur actuel de la voiture roule donc dans véhiucle qui n'est pas à son nom , avec une CG barrée , surement sans assurance ... et là le CT doit arriver à terme ... 2 ans ....

Si c'est bien le cas et que je ne me trompe pas , quel recours ai-je ou que pensez vous que l'on puisse faire ? , car là je ne vois vraiment plus ...
J'ai voulu porter plainte au commissariat de police au début de "l'affaire" , ils m'ont dit que cela ne servirait à rien et que la seule chose que je pouvais faire était de contester les PV en joignant une copie de l'acte de vente ...

Mais bon , l'histoire dure debut bien longtemps maintenant ...

Merci
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Message par Tourer 59 le Jeu 23 Juin 2011 - 8:43

Tu aurais du suivre ta voiture et voir le domicile du gars!
Porter plainte ne sert à rien? mon œil, ils veulent surtout pas avoir de boulot en plus c'est tout.
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Message par vains le Jeu 23 Juin 2011 - 13:59

Je me voyais pas faire demi tour en pleine agglo ... je l'ai juste croisé et j'ai reconnu la couleur et vu la plaque ...

Si je reçois de nouveau un PV je porterais plainte auprès de la gendarmerie et prendrais les mesures nécessaires avec l'avocat , mais au jour d'aujourd'hui , administrativement parlant , y'a t-il quelque chose à faire ormis ce que j'ai déjà fait .... ?
Quelqu'un a déjà eu le cas ?
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